salut à tous et à toutes
je voulais avant toute chose félicité les personnes à la tête de ce site y a rien a redire il est très complet et m’a aidé sur bien des points a m'éclaircir les idées sur le projets que je voudrais réalisé.
Cependant un point n'a pas été vraiment abordé (ou alors j'ai pas trouvé...) quand a savoir les responsabilité du gérant face aux utilisation du matériel pour des actes frauduleux. Mon livre de chevet n'étant pas le code pénale, plein de cas de figure se posent à mon esprit torturé et farfelu.
La lois est clair la dessus le mp3 et ces copains sont officiellement interdit.
Moi je suis pas forcément pour ou contre (c'est un tout autre débat..) maintenant admettons que j'ai un cybercafé et que j'ai un client qui télécharge un album afin de l'écouter sur place ou encore de le graver. Il y a faute là dessus c’est incontestable mais qui est responsable? Moi ou le client?
De même que mon client arrive avec un cd et décide d'en faire une copie. Il me dit qu'il est à lui et je ne remets pas sa parole en doute. Il grave son CD. Mais en fait mon client sort tout juste de chez son pote Bruno a qui il a emprunté le dernier cd de Barry White parce qu’il compte ce soir faire un gros plant drague à Élodie. Bref il m’a bien baratiné mais je lui en veux pas trop, il avait une bonne raison (et puis j’aime bien Barry White en plus…). Mais qui la justice devra-t-elle taper si cela se sait ?
En bref peut-on me reprocher quoi que soit ? Sachant que je ne fait que mettre du matériel à disposition ?
Un loueur de voiture va-t-il aller en prison parce qu’il a loué une voiture à Maurice et que ce dernier a écrasé cette vieille dame sortant du monoprix ?
Merci d'avoir pris la peine de répondre si vous avez répondu et merci d'avoir pris la peine de me lire si vous avez lu.
@++
et bien, je crois ke tu n'es pas le seul à te poser ce genre de questions...
J'imagine qu'un avocat en droit numérique te répondrait du tac au tac et d'une façon très précise...
Pour ma part, je pense que, le simple fait de donner le moyen d'une façon professionnelle à un individu d'enfreindre la loi est condamnable mais cela n'engage ke moi.
De tte façon, une chose est sure. tu devras en répondre et là déjà tu es impliqué.
Dès lors que tu écris sur un support quelconque ( CD, clé USB ) tu es responsable. tu te dois donc de contrôler ce que tu écris. La parole du client ne suffit pas. D'autant que techniquement tu peux facilement distinguer les fichiers persos ( imaginons qu'il ai fait son propre album en .mpeg ou en *.avi etc ... le nom du propriétaire du fichier, la date d'écriture ... apparaissement ).
De plus la SACEM et le bureau de vérif des Licence "visitent" de temps en temps les Cyber même les gros CF le lien en dessous.
Merci pour le site, je fait comme je peut la.... ;-p
Par rapport aux questions légale, j'ai déjà poster des réponses, mais un chose reste très facile à comprendre :
Ne fait JAMAIS DE CD ROM !
C'est aussi simple que ça ! Choisi si vous voulez copier un driver vidéo, en faveur, pour un bon client, mais dans l'absolu ne mets JAMAIS de graveur en libre service ! Les lois sont simple : Nul n'est senser ignorer les lois. Et pour les cybers, il n'existe aucun loi....
Donc ca tombe sous les lois de droits d'auteurs. TOUT mais TOUT créations, numerique ou autre, sont PRIVE ! Donc, pas de copies, point !
Tout comme il est interdit de copier des livres avec une photocopieuse, il est interdit de copier un page web !
Et merci Thierry pour le lien, je sait maintenant ne pas dire que des conneries ici ! ;-p
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum Vous ne pouvez pas répondre aux sondages de ce forum
:
Total Membres: 4656
:
Invité(s) Online: 19
FAQ
Recherche
Groupes
Connexion
CF le lien en dessous.
