Inscrit le : Jun 01, 2004 Messages: 586 Localisation : Rennes
comme Bella, c'est bien ce qui me semblait ! Des lors que tu emportes (et donc que tu ne consommes pas sur place), c'est 5,5 % (sauf sur certaines friandises qui sont considéré à 19,6 % )
Vrai ou faux ?
(jsute pour l'exemple, Mc Do, si tu bouffes sur place, c'est 19,6 % si tu l'emmporte, c'est 5,5 %)
++
Fab
Dernière édition : Fabou le Jeu Déc 08, 2005 3:21 pm; Edité 1 fois
Inscrit le : Feb 23, 2004 Messages: 29 Localisation : Angers (49)
Lui tu le payes pas !
par contre, si tu declare du 5,5% quelque part, tu va etre obligé de reglé quelque chose à l'état
Et la promis, c'est exonéré de TVA !
Inscrit le : Jun 01, 2004 Messages: 586 Localisation : Rennes
Voila, réponse de mon expert comptable :
"trés interessant cette discution, j'ai l'impression de lire le forumdes Gothiques. (Forum de Hockey sur glace...)
ton activité principale n'a rien à voir avec la vente à emporter, d'une part, d'autre part, les gens qui vons acheter des friandises ou de la boisson la consommeront sur place.
Aucune question à ce poser, bienvenue dans le monde de la TVA à 19.60 %
Inscrit le : Feb 23, 2004 Messages: 29 Localisation : Angers (49)
Merci Fabou... Ouf, j'etait en train de me dire qui va falloir reprendre toutes mes TVA depuis le début de mon activité !!! LOL, je me souviens meme plus quand j'ai commencé !
Mais c pas grave Bella, je sais que tu as raison sur d'autre point...
Inscrit le : Nov 28, 2004 Messages: 114 Localisation : Sete 34
Donc pour conclure et pour faire propre a la sortie du sujet :
On achete a 5.5% et a 19.6% et au final on revend tout a 19.6% ???
moi perso ils consomment tous a l'interieur, je suis pas une superette de quartier, mes conso sont la juste pour les rassasier pendant leur ebats sur CS et war3 :p
PS : serait il possible lorsqu'on lance un debat tel que celui ci, quelqu'un cloture le post en laissant la reponse claire et net pour que tout le monde puisse sy baser ??? parce que la en lisant, il faut piocher un peu dans tous les posts et se referer à des quotes ^^ ca serait plus clair de faire le dernier post avec la question reprise succintement et avec la reponse claire, et ca serait grandiose pour ceux qui sy perdent ^^
moua ?? non chui po paumé la :p
un commercant ou un artisan a t'il le droit de facturer a 5.5% ?? et si oui dans quelles circonstances ...
j'achete une cannette de coca 0.32 HT tva 5.5% et je la revend 1€ : quelle TVA appliquer ? l'ais je revendu 0.80 HT ou 0.95 HT ??
Donc pour conclure et pour faire propre a la sortie du sujet :
On achete a 5.5% et a 19.6% et au final on revend tout a 19.6% ???
moi perso ils consomment tous a l'interieur, je suis pas une superette de quartier, mes conso sont la juste pour les rassasier pendant leur ebats sur CS et war3 :p
PS : serait il possible lorsqu'on lance un debat tel que celui ci, quelqu'un cloture le post en laissant la reponse claire et net pour que tout le monde puisse sy baser ??? parce que la en lisant, il faut piocher un peu dans tous les posts et se referer à des quotes ^^ ca serait plus clair de faire le dernier post avec la question reprise succintement et avec la reponse claire, et ca serait grandiose pour ceux qui sy perdent ^^
moua ?? non chui po paumé la :p
un commercant ou un artisan a t'il le droit de facturer a 5.5% ?? et si oui dans quelles circonstances ...
j'achete une cannette de coca 0.32 HT tva 5.5% et je la revend 1€ : quelle TVA appliquer ? l'ais je revendu 0.80 HT ou 0.95 HT ??
C'est trés simple en fait (en ce qui nous concerne), seul les commerces de réstauration (donc avec licence) sont habilités à revendre à 5.5% sur l'emporté uniquement.(snack, pizzéria etc..)
D'autre activité comme le batiment peuvent aussi benéficier de la tva 5.5.
Les micro entreprises, elle ne sont pas forcé de dégager la TVA (selon leur régime), elle peuvent facturer en TTC.
Mais la TVA, on y echappe pas, ça c'est sûr! _________________ artemus57@hotmail.fr
tout depend de ton/tes activité(s) si tu fais de la restauration alors si le client emporte la nourriture pour la consommer ailleurs la tva est à 5.5% pour le reste c'est à 19.6% (pour le moment)
Inscrit le : Feb 23, 2004 Messages: 29 Localisation : Angers (49)
Attention, c'est pas non plus une activité dans laquelle tu a envie de te lancé comme ça... il faut que sur ton Kbis, il y a bien marqué "petite restauration à emporter, ou livraison", si tu declare sur ton Kbis que tu fais plusieurs activité, tu ny'a aura pas le droit a moins que celle-ci soit declarer en activité principale, par exemple : petite restauration à emporter avec acces a des PC pour patienter... ou alors tu declares 2 societés qui n'ont pas le meme statut... donc voila comment je vois les choses
BTP : 5.5%
Restauration à emporter ou livraon : 5.5%
Restauration a table : 19.6%
Tout autre activité : 19.6%
Microentreprise (peuvent faire pas de TVA a declarer ni sur les debit, ni sur les achat) car on estime que la TVA est equilibré autant a l'achat que a la revente, donc ils vendens TTC mais achete TTC et ne recup pas la TVA !)
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